Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

  1. >
  2. Mentions légales

Le site gds50.com est la propriété du GROUPEMENT DEPARTEMENTAL DE DEFENSE SANITAIRE DES ANIMAUX DE LA MANCHE (GDS MANCHE)

Coordonnées de l’éditeur du site

Siège social : GDS MANCHE
Maison de l’Agriculture – Avenue de Paris – BP 231 – 50 001 SAINT-LO CEDEX
Tél. : 02.33.06.48.00
Fax : 02.33.06.47.93
Courriel : gds50@gds-manche.fr
Catégorie juridique : 9220 – Association déclarée loi 1901
N° TVA Intracommunautaire : comme on est une association :
Non assujetti à la TVA Intracommunautaire
Code APE : 01.62Z
Siret : 78091419800020
N° INSEE : remplacé par :
N° RNA : W50400129

Directrice de la publication : Madame CASSET Morgane, Responsable communication et événementiel du GDS Manche

Conception du site

Objectif Multimédia
16, cité fougère
Cherbourg-Octeville
50100 CHERBOURG-EN-COTENTIN
Tél : 02 33 42 38 12
Fax : 09 56 83 04 41
Site internet : www.objectif-multimedia.com
Courriel : info@objectif-multimedia.com

Coordonnées de l’hébergeur du site

2ilog
16, cité fougère
Cherbourg-Octeville
50100 CHERBOURG-EN-COTENTIN
Tél : 02 33 42 38 12
Fax : 09 56 83 04 41
Site internet : www.2ilog.net
Courriel : contact@2ilog.net

Informatique et Libertés et Collecte des données personnelles – RGPD

Par « Données Personnelles », il faut entendre toute information qui permet d’identifier une personne. Il s’agira le plus souvent d’un nom, d’une adresse, d’un numéro de téléphone ou d’une adresse électronique.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 16 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004), consulter la page Politique de confidentialité.

Propriété intellectuelle et droit de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable de GDS MANCHE est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Par dérogation aux dispositions précédentes et particulièrement pour un usage pédagogique, la reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion,
  • Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, respect du droit d’auteur,
  • Citation claire et lisible de la source mentionnant impérativement l’adresse internet du site.

Les Logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l’accord préalable écrit de GDS MANCHE.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de GDS MANCHE.

La capture d’informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.

Photographies

Crédits photos : GDS MANCHE

Crédits pictogrammes récupérés depuis www.flaticon.com :

  • Vache, mouton, cochon, pot de lait, goutte d’eau : © Freepik 
  • Jeune agriculteur : © Darius Dan
  • Agricultrice, agriculteur : © Surang
  • Cheval, abeille, représentants, maladies, prophylaxie, achat-vente, rassemblements  : © Tezar Tantular

Messagerie et envoi de courriels

Les messages que vous faites parvenir par l’intermédiaire de l’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Leur confidentialité ne peut pas être intégralement garantie.
Aussi, prenez garde à ne pas divulguer inutilement des informations personnelles ou sensibles dans vos courriels.

Mise en garde générale

GDS MANCHE met tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de son site Web des informations fiables et vérifiés.
Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs typographiques.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un courriel à standard@gds-manche.fr qui se chargera de transmettre à l’administrateur du site.
Les prix affichés sur ce site sont donnés à titre indicatif et n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur du site.

Liens vers www.gds50.com

Vous avez la faculté, sans autorisation préalable, de faire, depuis un autre site, un lien vers www.gds50.com. Toutefois, GDS MANCHE récuse l’utilisation de « frames » qui laissent supposer aux internautes qu’ils consultent un autre site que www.gds50.com.

Nous vous remercions d’informer le webmestre du site du lien que vous avez réalisé via l’adresse mail standard@gds-manche.fr qui se chargera de transmettre à l’administrateur du site.

Cette page sera bientôt disponible